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Conditions révisées le 29 décembre 2025.
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Définitions clés
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« Site » désigne le portail web bravexorali.com, ses contenus et fonctionnalités.
« Utilisateur » fait référence à toute personne accédant aux services de bravexorali.com, qu’elle soit connectée ou non.
« Données personnelles » signifie toute information susceptible d’identifier directement ou indirectement un individu.
« Conditions » désigne les termes d’utilisation décrits dans ce document.
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Responsabilités utilisateur
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Usages interdits
Tout usage contraire à la législation ou aux bonnes pratiques est proscrit.
Propriété intellectuelle site
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Contenus utilisateurs
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Mention importante
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
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Résolution des litiges
Tout litige sera soumis prioritairement à une résolution à l’amiable avant toute action judiciaire.
Arbitrage
En cas d’échec d’accord amiable, le litige pourra être soumis à un arbitre indépendant désigné d’un commun accord.
Cette procédure n’exclut pas le recours aux juridictions compétentes.
Règlement en ligne des litiges
Vous pouvez recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges pour toute contestation.
En savoir plus sur la plateforme ODRIndépendance des clauses
Si une clause est annulée, les autres dispositions du contrat restent applicables.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre bravexorali.com et vous.
Droit applicable en France
Les présentes conditions sont soumises au droit français exclusivement.
Résiliation
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Modifications
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Contact et réclamations
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Date d’effet: Conditions effectives depuis le 29 décembre 2025.
Version: 2.1